Expédition – Livraison – Réception

Les frais de transport (livraison uniquement France métropolitaine) liés à la commande passée par le client sont indiqués lors de la validation de la commande. Ils sont indiqués sur notre ou nos catalogues et sur les sites web en ajoutant les articles au panier.

Toutefois, ils peuvent varier en fonction du nombre d’appareils et du lieu de livraison. Pour toute commande livraison hors territoire de la France, les frais de port seront établis après devis du transporteur et communiqués au client, au cas par cas. Sur demande spéciale : livraison possible avec camion muni de hayon élévateur, dans ce cas le supplément demandé par le transporteur vous sera facturé. Les marchandises pour l’exportation seront livrées chez le transitaire de l’acheteur, accompagnées de tous les documents nécessaires. Attention, en cas de changement d’adresse après expédition, un surcoût pourra être demandé.

Livraison

 Les livraisons sont effectuées messagerie ou affrètement (en semi-remorque ou camion 19 T). En affrètement, le client doit nous signaler si la livraison applicable à sa commande est soumise à des contraintes de livraison (nécessité dans petit porteur, VL, contraintes horaires…), dans ce cas, une étude tarifaire est nécessaire avant expédition et sera communiquée au client.

Les produits ne doivent pas être qualifiés comme « hors gabarit ». Sont considérés comme « hors gabarit » les produits dont une de leurs dimensions est supérieure à 2400 mm. Ces produits impliquent un affrètement particulier qui sera facturé en sus de la commande. Merci de noter également que lors d’une livraison d’appareils ‘hors gabarit » le déchargement se fait par le côté du camion (pas de hayon possible), et qu’il faut prévoir du matériel de manutention ainsi que du personnel sur place pour le déchargement.

Expédition

Les expéditions sont faites aux risques et périls du destinataire, et s’entendent marchandises sur camion.

Les livraisons sont effectuées départ entrepôt (France ou Belgique) ou usine. Elles sont effectuées sur le trottoir à l’adresse du client et ne comprennent aucune installation ou manutention (le client doit lui-même transporter ses marchandises correctement jusqu’à leur emplacement définitif), sans mise en service et sans enlèvement de l’ancien matériel. Mondial Groupe France SAS n’assume aucune responsabilité pour une aide apportée par le transporteur. Veuillez considérer que si le transporteur ne peut livrer la marchandise à l’adresse de livraison convenue et au moment convenu (prise de RDV au préalable), des frais supplémentaires, calculés en fonction du poids et du volume de la commande seront imputés. Pour chaque tentative de livraison, les frais supplémentaires sont à la charge du client et doivent être réglés avant la nouvelle prise de RDV avec le transporteur.

Les délais d’expédition s’entendent hors délais d’acheminement qui peuvent varier significativement en fonction du poids et de l’encombrement des colis.

Les délais d’expédition applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. Nos délais ne sont donnés qu’à titre indicatif. Un retard d’expédition ou de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts ni d’indemnités quelconques pour le dommage direct ou indirect causé par le retard et ni d’annulation de commande. Pour les commandes sur les sites web et pour les 1ères commandes, notez toutefois que le délai d’expédition ne prendra effet qu’à partir de la date d’encaissement du paiement de la commande.

Réception

Nous apportons le plus grand soin à l’exécution de vos commandes, nos marchandises quittent nos entrepôts intacts avec leur emballage d’origine et sur palette. Tout retour de matériel sans notre accord préalable sera systématiquement refusé. Ceci ne vous prive pas de l’exercice de votre droit de rétractation selon les conditions décrites au paragraphe 4. Afin de vous permettre de faire valoir vos droits en cas de dommages survenus durant le transport de vos marchandises, vous devez respecter la procédure qui suit. Si ces formalités ne sont pas accomplies très strictement, que l’avarie soit occultée ou non, nous ne pourrions donner suite à votre réclamation et établir le dossier d’avarie pour nos assureurs ou agir contre ledit transporteur (article L 133-3 du Code du Commerce).

Formalités en cas d’avarie : dans le cas de livraison à domicile ou retrait chez un transporteur et si vous constatez des avaries ou manquants :

  • Inscrire manuellement sur le bulletin de livraison des réserves précises et détaillées, (les mentions « sous réserve de déballage » n’ont aucune valeur légale).
  • Si le transporteur refuse de rester présent pour le contrôle, portez sur le bon de livraison la mention « REFUS DU CHAUFFEUR D’ASSISTER AU DEBALLAGE ». Conservez la marchandise telle que vous l’avez reçu (légalement, vous disposez de 15 minutes pour l’ouverture et la vérification du colis. Le livreur ne peut vous obliger à conserver un colis défectueux ou incomplet.
  • Confirmer ces réserves dans les TROIS JOURS par LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION, adressée au TRANSPORTEUR QUI A EFFECTUE LA LIVRAISON, sous peine de forclusion (article 105 du code de commerce). Au terme de ce délai, l’acheteur est réputé avoir accepté les marchandises livrées.
  • Photos et description détaillée faciliteront le dossier de litige.

Pour rappel : légalement vous avez 15 min en présence du transporteur pour l’ouverture du colis et la vérification de la marchandise.

Dans le cas d’avarie ou manquants constatés après la livraison, avant que le délai de TROIS JOURS ne soit expiré (les jours fériés légaux ne sont pas compris dans le calcul), notifier de suite au dernier transporteur une protestation motivée par lettre recommandée avec accusé de réception, en lui demandant de déléguer un représentant pour constater les avaries ou manquants.

Cesser tout déballage, et ne détruisez pas les emballages, car il faudra prouver que l’avarie ou manquant existait bien à la livraison.

IMPORTANT : en vue de la constitution du dossier d’avarie pour nos assureurs, nous adresser photocopie de la lettre de réserve, récépissé postal de la lettre recommandée, original du bordereau de livraison avec les réserves. Aucune suite ne pourra être donnée si ces documents ne nous sont pas communiqués intégralement.

En cas de retour d’appareil chez Mondial Groupe France SAS :

Nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre service clientèle par mail à mondial@modialgroup.fr ou à votre chargé de clientèle.

Mondial Groupe France SAS vous propose alors :

  • Soit de vous faire un avoir de la somme préalablement réglée (hors frais de transport)
  • Soit de vous rembourser la somme réglée (hors frais de transport) avec une décote éventuelle en cas de réception de la marchandise défectueuse.

Toutefois, les frais de retour restent à votre charge. Le remboursement des sommes encaissées se fera dans un délai de 30 jours après vérification technique par notre service après-vente.

Nous demandons, lors d’un retour :

  • De réemballer avec tous les éléments et accessoires dans les emballages d’origine sous peine de refus de retour et mettre le colis sur la palette.
  • De n’avoir pas utilisé ou endommagé le produit
  • Mettre une copie de la facture d’origine
  • Retourner le produit en déclarant sa valeur

Première utilisation de l’appareil :

  • Ne pas stocker l’appareil à l’extérieur et ne pas l’exposer à la pluie : les conditions ambiantes externes pour le bon fonctionnement de l’appareil sont indiquées sur la plaque « DONNÉES TECHNIQUES » positionnée sur l’appareil.
  • Mettre l’appareil sur une surface plane, il est indispensable de le mettre de niveau.
  • Mettre l’appareil dans un milieu aéré, loin des points de chaleur (chauffage, gazinière, climatisation…) et ne pas l’exposer aux rayons du soleil.
  • Laisser une distance de 10 cm par rapport au mur et ne pas obturer les grilles d’aération de l’appareil.
  • Ne rien poser sur le dessus de l’appareil.
  • AVANT DE BRANCHER L’APPAREIL à la prise de courant, le laisser reposer environ 2 heures. Dans le cas où, lors du transport, l'appareil aurait été mis à l’horizontal (couché), il est nécessaire d’attendre au minimum 24 heures avant de le mettre en service.
  • AFIN D’ÉVITER TOUT RISQUE ET POUR UNE UTILISATION OPTIMALE DE VOTRE APPAREIL, SUIVRE AVEC ATTENTION LES INSTRUCTIONS DU MANUEL D’UTILISATION SE TROUVANT À L’INTÉRIEUR DE L’APPAREIL

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